Réunion ordinaire du conseil

Ordre du jour

le lundi 9 décembre 2024

18 h 30 - 21 h 30

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1.

Ouverture de la réunion

1.1

Présences

1.2

Reconnaissance du territoire

La ville de Hawkesbury reconnaît que la terre sur laquelle nous marchons, nous nous rassemblons et nous travaillons se trouve sur le territoire non cédé du peuple algonquin Anishinaabe. La ville de Hawkesbury remercie ces nations autochtones pour la préservation de cette terre, et nous les honorons.

1.3

Vision

Hawkesbury, par son emplacement stratégique et son bilinguisme, sera le pôle d'attraction industrielle, commerciale, culturelle et récréo-touristique qui, par l'essor de cette synergie, fera de Hawkesbury un attrait à découvrir dans l'est ontarien.

2.

Adoption de l’ordre du jour

3.

Déclarations d’intérêt pécuniaire

4.

Points à adopter sur consentement

Note : Tous les points à adopter sur consentement seront adoptés par une motion. Un vote unanime est requis pour les points à adopter sur consentement. Il n'y aura pas de discussion séparée de ces points à moins qu'une demande soit faite avant le moment où le conseil vote sur la motion, qu'un point de consentement soit séparé de la résolution. Le(s) point(s) doivent être éxaminés immédiatement après.

4.1

Adoption des procès-verbaux des réunions suivantes :

a. Procès-verbal -  réunion extraordinaire - 7 novembre 2024

b. Procès-verbal - réunion publique statutaire - 12 novembre 2024

c. Procès-verbal - réunion ordinaire - 12 novembre 2024

d. Procès-verbal - réunion extraordinaire - 3 décembre 2024

e. Procès-verbal - Bibliothèque publique - 9 octobre 2024

4.2

Rapports administratifs

4.3

Comptes à payer

5.

Sujets retirés de l'article 4. Points à adopter sur consentement

6.

Motion pour ajourner la réunion ordinaire et se constituer en comité plénier

6.1

Présentations et délégations

6.1.1

M. Gérald Gauthier de MNP, réf.: Plan d'audit

M. Gérald Gauthier fera la présentation du plan d'audit au Conseil.

6.1.2

Madame Lynda Clouette-Mackay, réf.: Bail avec le Centre culturel Le Chenail

6.2

Sujets des membres du conseil

6.2.1

Lettre de M. Graham McGregor du ministère du Solliciteur général, réf.: Bureau du ministre associé de la Lutte contre le vol d'automobiles et de la Réforme relative aux mises en liberté sous caution

6.2.2

Eastern Ontario Warden Caucus (EOWC), réf.: Aborder l'impact de l'augmentation des coûts de l'OPP sur les municipalités et le besoin de transparence

6.2.3

Lettre du Solliciteur général de l'Ontario, réf.: Convention collective avec l’Association de la Police provinciale de l’Ontario (OPPA)

6.2.4

Correspondance de MTO, réf.: Demandes de feux de signalisation pour une phase avancée de virage à gauche - Autoroute 34 et chemin de comté 17

6.2.5

Lettre du ministère des affaires municipales et du logement, réf. : Accélérer la mise en œuvre de l'unité résidentielle supplémentaire de la province (ARU)

6.3

Sujets des directeurs de service

6.3.1

Groupe conseil KSAR - M. Jean-François Pagé, réf. : Résultats des consultations publiques pour le plan stratégique

6.3.2

Comité plénier, réf. : Sujets mis aux ordres du jour

7.

Motion pour retourner à la réunion ordinaire

8.

Rapports du comité plénier

9.

Rapports du maire et des conseillers

10.

Sujets pour action

10.1

Fin du projet pilote FoodCycler

10.2

ComZac, réf.: Bancs sur la rue Main

10.3

Amendements au règlement de zonage, réf.: 157 et 189

10.4

Octroi du contrat d’ingénierie pour la réhabilitation de la rue Catherine

Le recommandation sera remis lundi.

10.5

Nomination d'une agente d'examen pour le système de sanctions administratives pécuniaires

11.

Demande d'appui et proclamation

11.1

Maison Interlude, réf.: Campagne du Ruban blanc du 25 novembre au 10 décembre 2024

11.2

Demande d'appui - Corporation de la municipalité de Callander, réf.: Exhorter le gouvernement à reprendre rapidement le cycle d'évaluation

11.3

Demande d'appui - Corporation de la municipalité de Wawa, réf.: Redistribution d'une partie des droits sur la perception de la taxe sur les transferts fonciers  aux municipalités

12.

Règlements

12.1

N° 71-2024 pour nommer Jennifer Séguin inspecteur en bâtiment

12.2

N° 72-2024 pour un changement au Règlement de zonage (157, rue John)

12.3

N° 73-2024 pour un changement au Règlement de zonage (189, rue John)

12.4

N° 74-2024 pour adopter le budget 2025

12.5

N° 75-2024 pour autoriser la fermeture temporaire des trottoirs au sein de la Ville

13.

Avis de motions

14.

Motion pour une réunion à huis clos

15.

Réunion à huis clos

15.1

Adoption des procès-verbaux des réunions à huis clos

Adoption des procès-verbaux à huis clos du 12 novembre et du 3 décembre 2024 (envoyés séparément)

15.2

Négociation d'un bail

16.

Motion pour retourner en réunion ordinaire

17.

Rapports du huis clos

18.

Règlement de confirmation

18.1

N° 76-2024 pour confirmer les délibérations du Conseil

19.

Ajournement