Réunion ordinaire du conseil

PROCÈS-VERBAL

Meeting #:
Date:
Time:
-
Location:
Salle du conseil
Conseil:
  • Paula Assaly, maire
  • Lawrence Bogue, conseiller
  • Raymond Campbell, conseiller
  • André Chamaillard, conseiller
  • Robert Lefebvre, conseiller
  • Yves Paquette, conseiller
  • Antonios Tsourounakis, conseiller
Personnel présent:
  • Christine Groulx, greffière
  • Philippe Timbers, trésorier
  • Guillaume Boudrias, gestionnaire de projets, génie civil
  • Nicole Trudeau, directrice des loisirs et du tourisme
  • Martin Perron, surintendant des services environnementaux
  • Jean-Claude Miner, chef du service du bâtiment

1.
Réflexion et ouverture de la réunion
 

Le conseiller Robert Lefebvre récite la réflexion d’ouverture et Madame le maire la reconnaissance du territoire.

La réunion est ouverte à 19h00.

2.
Adoption de l’ordre du jour
 

  • R-257-19
    Proposé parAndré Chamaillard
    Appuyé parYves Paquette

    Qu’il soit résolu d’adopter l’ordre du jour tel que présenté.

    Adoptée

3.
Déclarations de conflits d’intérêts
 

Aucune.

4.
Consultation, réf.: Budget 2020
 

4.1
Sommaire du trésorier
This item has attachments. 

1.Budget 2020.pdf

Les conseillers font des commentaires.

  • R-258-19
    Proposé parAndré Chamaillard
    Appuyé parLawrence Bogue

    Qu'il soit résolu de recevoir le sommaire présenté par le trésorier.

    Adoptée

4.2
Questions ou commentaires
 

Aucun.

5.
Adoption des procès-verbaux
This item has attachments. 

1.Minutes - September 30, 2019.pdf
2.Procès-verbal - 30 septembre 2019.pdf
3.Minutes - October 2, 2019.pdf
4.Procès-verbal - 2 octobre 2019.pdf
  • R-259-19
    Proposé parYves Paquette
    Appuyé parRaymond Campbell

    Qu’il soit résolu d’adopter les procès-verbaux du 30 septembre, tel que corrigé et du 2 octobre, tels que présentés.

    Adoptée

6.
Rapports du maire et des conseillers
 

Des rapports verbaux sont faits.

7.
Présentations
 

7.1
Étude de faisabilité pour le remplacement du système de réfrigération à l’aréna
This item has attachments. 

1.Recommendation - Refrigeration plant .pdf
2.Recommandation - système de réfrigération.pdf

Monsieur Benoit Beauchamp fait une présentation au conseil.

  • R-260-19
    Proposé parAndré Chamaillard
    Appuyé parAntonios Tsourounakis

    Attendu que le système de réfrigération de l’aréna au Complexe sportif Robert Hartley fonctionne présentement au Fréon R-22, et;

    Attendu que le Canada, par le biais du Protocole de Montréal, s’est engagé à respecter le calendrier d’élimination de la consommation nationale de HCFC, incluant le Fréon R-22.

    Qu’il soit résolu de recevoir l’étude de faisabilité pour le remplacement du système de réfrigération à l’aréna, tel que recommandé au document 2019_REC_82.

    Adoptée

8.
Délégations
 

Aucune

9.
Période de questions
 

Aucune

10.
Sujets pour action
 

10.1
Rénovations de l’hôtel de ville
This item has attachments. 

1.Recommendation - Renovation at Town Hall.pdf
2.Recommandation - Rénovation Hôtel de ville.pdf
3.Plant-plan.pdf
  • R-261-19
    Proposé parRobert Lefebvre
    Appuyé parLawrence Bogue

    Attendu qu’il serait important de maximiser l’utilisation des espaces à l’hôtel de ville, et;

    Attendu qu’une mise aux normes de l’hôtel de ville s’impose.

    Qu’il soit résolu de procéder aux rénovations, tel que recommandé au document 2019_REC_81.

    Adoptée

10.2
Programme d’infrastructure Investir dans le Canada : volet communautaire, culturel et récréatif
This item has attachments. 

1.Recommendation - Infrastructure Program.pdf
2.Recommandation - Programme d'infrastructure.pdf
  • R-262-19
    Proposé parYves Paquette
    Appuyé parRaymond Campbell

    Attendu que le Programme d’infrastructure Investir dans le Canada (PIIC) offrira un financement combiné d’une valeur allant jusqu’à 30 milliards de dollars, provenant des gouvernements fédéral, provincial et d’autres partenaires et réparti dans quatre secteurs prioritaires, dont le secteur Infrastructure communautaire, culturelle et récréative, et;

    Attendu que le volet Infrastructure communautaire, culturelle et récréative viendra soutenir les priorités en matière d’infrastructures communautaires, en améliorant l’accès aux projets prioritaires d’infrastructures communautaires, culturelles et récréatives, ou encore leur qualité, et;

    Attendu que la Ville peut présenter des soumissions pour plusieurs projets.

    Qu’il soit résolu de présenter une demande au Programme d’infrastructure Investir dans le Canada (PIIC)  pour le remplacement du système de réfrigération au Complexe sportif Robert Hartley, tel que recommandé au document 2019_REC_83 modifié.

    Adoptée

11.
Règlements
 

Aucun

12.
Avis de motion
 

Aucun

13.
Rapports des services et demandes d'appui
 

13.1
Responsabilité municipale et frais d'assurance
This item has attachments. 

1.Letter of the Attorney General.pdf
2.Lettre du Procureur général.pdf
3.AMO Document (anglais seulement).pdf
4.AMCTO Issue at glance (anglais seulement).pdf
5.AMCTO Letter to Attorney general (anglais seulement).pdf
6.Letter from BFL Canada (anglais seulement).pdf
  • R-263-19
    Proposé parRobert Lefebvre
    Appuyé parAndré Chamaillard

    Attendu que les municipalités demandent depuis plusieurs années une réforme sur l'assurance afin d'adresser les inégalités causées par le principe de responsabilité solidaire et conjointe, et;

    Attendu que le Premier Ministre Doug Ford a annoncé à la conférence 2019 de ROMA une consultation publique sur l'augmentation des coûts en assurance et les impacts sur les taxes foncières, sur les contribuables municipaux et sur le résident moyen de l'Ontario afin d'apporter les amendements requis pour adresser ces préoccupations.

    Qu'il soit résolu d'appuyer le document soumis au Procureur général de l'Ontario par l'AMO le 1er octobre 2019 et les recommandations énumérées.

    Adoptée

13.2
Demande d'appui - Town of the Blue Mountains, réf.: Commission d'intégrité
This item has attachments. 

1.Letter - Request for support (anglais seulement).pdf
  • R-264-19
    Proposé parYves Paquette
    Appuyé parAntonios Tsourounakis

    Qu'il soit résolu d'appuyer la ville de Blue Mountains concernant la commission d'intégrité.

    Adoptée

14.
Période de questions des membres du conseil et commentaires par le directeur général
 

Aucune

Le conseil ajourne temporairement à 20h25 et la réunion reprend à 20h35.

Le personnel quitte à l'exception de Christine Groulx, Nicole Trudeau, Philippe Timbers et Guillaume Boudrias quittent la réunion à 20h25.

15.
Réunion à huis clos
 

  • R-265-19
    Proposé parYves Paquette
    Appuyé parAntonios Tsourounakis

    Qu’il soit résolu de tenir une réunion à huis clos à 20h35 pour discuter de l'article 15.1 selon l'article 239 (3.1) de la Loi de 2001 sur les municipalités puisque cette réunion a pour but l'éducation des membres du conseil.

    Adoptée
  • R-266-19
    Proposé parAntonios Tsourounakis
    Appuyé parLawrence Bogue

    Qu'il soit résolu de rouvrir la réunion à 21h05.

    Adoptée

15.1
Éducation sur le règlement des coûts des permis de construction
 

Le conseil sera informé du processus d'évaluation des coûts des permis de construction

  • Pour information.

15.2
Procès-verbaux des huis clos
 

1.Minutes - September 30, 2019.pdf
2.Procès-verbal - 30 septembre 2019.pdf
3.Minutes - October 2, 2019.pdf
4.Procès-verbal - 2 octobre 2019.pdf

Huis clos sont adoptés

  • Les procès-verbaux sont adoptés.

16.
Règlement de confirmation
 

16.1
N° 55-2019 pour confirmer les délibérations
This item has attachments. 

1.By-law N° 55-2019.pdf
2.Règlement N° 55-2019.pdf

1re lecture - adopté
2e lecture  - adopté
3e lecture  - adopté

17.
Ajournement
 

  • R-267-19
    Proposé parRaymond Campbell
    Appuyé parRobert Lefebvre

    Qu’il soit résolu d’ajourner la réunion à 21h05.

    Adoptée
Aucun sujet sélectionné